Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OREIL
CHENUET Henri, Jacques, Marcel

Numéro de dépôt :
92405969
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
10/02/2002

Présentation de la marque OREIL

Déposée le 10 février 1992 par la société CHENUET Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « OREIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la société CHENUET Henri domicilié(e) 40, rue des Tisserands, 49300 CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 750 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHENUET Henri - France.

La marque OREIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OREIL est expirée depuis le 10 février 2002.

CHENUET Henri a également déposé les autres marques suivantes : OREIL


CHENUET Henri, Jacques, Marcel - 40, rue des Tisserands, 49300 CHOLET - France - SIREN 324750371


Monsieur CHENUET Henri - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14

Errata - Publication au BOPI 1992-17

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

- Service de Studio d'enregistrement, - Prestations Musicales: écriture de la musique, arrangements musicaux; concerts ou tout autre forme de manifestation ayant besoin de musique enregistrée ou vivante. - Duplication de cassettes Audio - Production de disques, cassettes, vidéo-cassettes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.